Textes réglementaires
A propos de la profession de manipulateur en électroradiologie médicale
- Décret n°97-1057 du 19 novembre 1997 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale
Autre lien : http://www.afppe.com/Content.aspx?code=234
A propos de la profession d'infirmier
- Décret n°2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier
- Le décret de compétence du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmier a été abrogé et remplacé par le décret n°2004-802 du 29 juillet 2004
Textes relatifs aux activités interventionnelles en cardiologie
RECOMMANDATIONS
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Recommandations (2000) de la Société Française de Cardiologie concernant la formation des médecins coronarographistes et angioplasticiens, l'organisation et l'équipement des centres de coronarographie et d'angioplastie coronaire
DÉCRETS
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n° 409 du 14 avril 2009 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
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n° 410 du 14 avril 2009 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
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n° 440 du 30 avril 2010 relatif à la visite de conformité prévue à l'article L. 6122-4 du code de la santé publique
ARRÊTÉS
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du 23 février 2012 fixant les conditions permettant de justifier d'une formation et d'une expérience dans la pratique d'actes interventionnels sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie prévues à l'article D. 6124-181 du code de la santé publique
- du 14 avril 2009 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
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du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants
TEXTES DE LA HAUTE AUTORITE DE SANTE
Textes relatifs au TAVI
ARRÊTÉS
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Arrêté du 3 juillet 2012 limitant la pratique de l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique
TEXTES DE LA HAUTE AUTORITE DE SANTE
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Réevalutation des bioprothèses valvulaires aortiques implantés par voie artérielle transcutanée ou transapicale, octobre 2011